Conseil Municipal le jeudi 7 janvier 2021 à 20h30
Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 7 janvier 2021 à 20h30 à la salle hors sac de St Hilaire, commune déléguée de Plateau-des-Petites-Roches en respectant les consignes sanitaires en vigueur, sans public.
Ordre du jour :
- 2021-01.1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2020.
Affaires générales :
- 2021-01.2 Avenant à la convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’ULIS 2019-2020.
- 2021-01.3 Convention portant soutien aux projets communaux de lecture publique
- 2021-01.4 Modification des commissions communales
- 2021-01.5 Rétrocession gratuite de la SCI de Brignoud de 2 parcelles AA225 et AA79 situées respectivement Chemin des Grangettes et au Hameau des Chatains à Saint-Hilaire.
- 2021-01.6 Acquisition des « terrains du CMUDD » cadastrés AH55, AH50 et C900 au prix d’un euro symbolique à Saint-Hilaire.
- 2021-01.7 Nomination d’adjoints territoriaux en remplacement des maires délégués.
- 2021-01.8 Définition des limites des 3 villages de notre commune nouvelle de Plateau-des-Petites-Roches.
Affaires culturelles :
- 2021-01.9 Modification du Règlement Intérieur des Bibliothèques Municipales
Finances :
- 2021-01.10 Ouverture des crédits en section d’investissement pour le budget communal 2021
- 2021-01.11 Délibération cadrant les dotations de fonctionnement allouées à chaque école, à compter du 1er janvier 2021.
Ressources Humaines :
- 2021-01.12 Mise à disposition d’agents du service technique.
- 2021-01.13 Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps non complet, à hauteur de 4/35h hebdomadaires.
- 2021-01.14 Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps non-complet (30/35h hebdomadaires) et création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet.
Régie Municipale des Remontées Mécaniques :
- 2021-01.15 Ouverture des crédits en section d’investissement pour le budget de la régie municipale des remontées mécaniques 2021.
Divers et communication :
- Décision du maire n°2020-10 portant sur la signature du marché avec la société SMED d’un montant de 60 480 € HT pour les travaux d’aménagement de voirie sur le secteur des Viroilles à St-Bernard.
